Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le Petit Provinois
M. Bertrand WEISSGERBER

Numéro de dépôt :
4201128
Date de dépôt :
01/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Le Petit Provinois de Bertrand WEISSGERBER

Présentation de la marque Le Petit Provinois

Déposée par voie électronique le 1 août 2015 par monsieur Bertrand WEISSGERBER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Petit Provinois »

Le déposant est monsieur Bertrand WEISSGERBER domicilié(e) 1175 Avenue Turnbull, Québec Qbc G1R 5L5 - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bertrand WEISSGERBER domicilié(e) 1175 Avenue Turnbull, Québec Qbc G1R 5L5 - Canada.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Bertrand WEISSGERBER a également déposé les autres marques suivantes : Le Provinois , KORSAIR , Le Briard , NEWT , Cave du Châtel , Fromage du pays de Brie , Brie Médiéval , KORSAIR


M. Bertrand WEISSGERBER - 1175 Avenue Turnbull, Québec Qbc G1R 5L5 - Canada


M. Bertrand WEISSGERBER - 1175 Avenue Turnbull, Québec Qbc G1R 5L5 - Canada


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Inscription le 12 mai 2017 - Rejet total n°699661 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-12

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.